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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES Michel BERNARD
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MICHEL BERNARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICHEL BERNARD
SICA DOMAINES Michel BERNARD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1379082
Date de dépôt :
17/02/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2006
MICHEL BERNARD de SICA DOMAINES Michel BERNARD

Présentation de la marque MICHEL BERNARD

Déposée le 17 février 1986 par la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES Michel BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICHEL BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SICA DOMAINES Michel BERNARD domicilié(e) La Serrière, Quartier Sommelongue, 84100 ORANGE (dossier no 2063486) - France.

La marque MICHEL BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICHEL BERNARD est expirée depuis le 17 février 2006.

SICA DOMAINES Michel BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SAUVAN , (Marque figurative) , CUVEE DES PRELATS , LA GORDELAISE , LES ARMOIRIES , LE FORT DES PAPES , MEDITEO , LA VILLA , PHILIPPE BERNARD , LB ART ET GRANDS PASSION DES VIGNERONS LOUIS BERNARD


SICA DOMAINES Michel BERNARD (Société Anonyme) - La Serrière, Quartier Sommelongue, 84100 ORANGE (dossier no 2063486) - France


Renouvellement avec limitation le 15 février 1996 n°2063486 - Publication au BOPI 1996-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°343215 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totalede propriété n°343217 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°343218 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353739 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 1 février 1991 - Transmission de propriété n°51227 - Publication au BOPI 1991-02-01

Vins AOC rouge, rosé, blanc, possédant le label Domaine ou château, ou non, accordé par l'INAO.